Prochaines séances du Conseil municipal

Les mardis : 12 septembre, 17 octobre, 21 novembre 19 décembre 2023

à 19h30 dans la salle du Conseil municipal

Nous rappelons que les séances sont publiques. 20 minutes sont consacrées aux questions en fin de séance.

Ordre du jour de la séance du 12 septembre 2023

1.    Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2023
2.    Assermentation de M. Michael Da Silva en remplacement de Mme Sylvie Malherbe, démissionnaire
       • Prestation de serment
       • Communication 1/2023 prenant acte de l’assermentation de M. Michael Da Silva à la fonction de conseiller municipal
       • Délibération 10/2023 désignant les commissions attribuées à M. Michael Da Silva, nouveau conseiller municipal
3.    Communications du bureau du Conseil municipal
       • Conseils municipaux 2024, proposition de dates
       • Votations, nomination présidents et vice-président 2024 (3 mars, 9 juin, 22 septembre, 24 novembre)
4.    Communications du Maire et des Adjoints
       • Autorisations de construire
5.    Rapports des commissions
6.    Droit d'opposition des conseils municipaux, décision de l'Assemblée générale de l'ACG du 21 juin 2023 relative à l'octroi, en 2024, par le Fonds intercommunal, d'une subvention d'investissement de 5'000 francs à chaque nouvelle place de crèche créée et mise à disposition
7.    Propositions individuelles et questions

A l’issue de la séance, la parole sera donnée au public.

Frédéric Betto, Président du Conseil municipal