Collex-Bossy

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La campagne aux portes de Genève

Prochaines séances du Conseil municipal

Les mardis :  20 septembre, 18 octobre, 15 novembre et 13 décembre 2022

à 19h30 dans la salle du Conseil municipal

PORT DU MASQUE FACULTATIF

Nous rappelons que les séances sont publiques. 20 minutes sont consacrées aux questions en fin de séance.


Ordre du jour de la séance du 20 septembre 2022

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022
  2. Communications du bureau du Conseil municipal
    - Nomination des présidents et vice-présidents du bureau de vote pour 2023
  3. Communications du Maire et des Adjoints
    - Autorisations de construire
  4. Rapports des commissions
  5. Droit d’opposition des conseils municipaux aux décisions de l’ACG du 22 juin 2022 :
    a)    Relative à l'octroi, en 2023, par le Fonds intercommunal (FI), d'une subvention d'investissement de 5'000 francs à chaque nouvelle place de crèche créée et mise à disposition
    b)    Relative à la participation, en 2023, du FI au financement du bibliobus intercommunal
    c)    Relative au financement, en 2023, par le FI, de l’enveloppe attribuée à des dépenses culturelles diverses pour un montant de 1'000'000 F
    d)    Relative au financement, en 2023, par le FI, de l’enveloppe attribuée à des dépenses sportives diverses pour un montant de 300'000 F
    e)    Relative au financement, en 2023, par le FI, des investissements informatiques généraux pour un montant d’1'000'000 F
    f)    Relative à la participation, en 2023, du FI aux charges de fonctionnement du GIAP pour un montant de 7'400'000 F
    g)    Relative à l’octroi, en 2023, par le FI à la Ville de Genève, d’une subvention de 2'500'000 F représentant la participation des communes aux charges de fonctionnement du Grand Théâtre
  6. Délibération 13/2022 au sujet des modifications apportées au règlement de la commune de Collex-Bossy relatif aux jetons de présence accordés aux membres du Conseil municipal
  7. Propositions individuelles et questions

Huis-clos

  1. Délibération 14/2022 relative à la demande de naturalisation n° 2022.9

A l’issue de la séance, la parole sera donnée au public.

 

Sylvie Malherbe, Présidente du Conseil municipal